Quels documents pour vendre une voiture ou une moto d'occasion
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Les documents pour vendre un véhicule se répartissent en deux groupes, et les confondre coûte cher. Il y a ceux sans lesquels la vente ne se fait pas, et ceux sans lesquels la vente se fait, mais à un prix plus bas.
Les documents obligatoires en France
Sans ceux-là, rien ne se conclut :
Carte grise (certificat d'immatriculation) barrée, avec la mention « vendu le », la date et la signature.
Certificat de cession (formulaire Cerfa 15776), en deux exemplaires.
Certificat de situation administrative (le « non-gage ») : gratuit sur le site du ministère, valable 15 jours.
Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans. Obligatoire aussi pour les motos depuis 2024.
Pièce d'identité des deux parties.
Les documents obligatoires en Italie
Si la vente se fait en Italie, la liste change :
Carta di circolazione (ou Documento Unico di Circolazione pour les véhicules récents).
Certificato di proprietà, aujourd'hui dématérialisé : il se vérifie auprès de l'ACI ou d'une agence.
Acte de vente avec signature authentifiée, en mairie, en agence ou chez le notaire.
Revisione en cours de validité, l'équivalent du contrôle technique.
Les documents qui ne sont pas obligatoires mais valent de l'argent
Personne ne vous les demande légalement, et ce sont eux qui décident si l'acheteur paie votre prix ou commence à négocier :
L'historique complet de l'entretien, avec factures et kilométrages. C'est le document le plus puissant que vous puissiez avoir.
Les factures des pièces montées par vos soins, datées.
Le carnet d'entretien tamponné, si vous l'avez encore et s'il a vraiment été rempli.
Les anciens procès-verbaux de contrôle technique, pas seulement le dernier : ils montrent une continuité.
Les photos des travaux importants, en particulier de ce qui ne se voit plus aujourd'hui.
L'erreur que presque tout le monde commet
On s'occupe des documents la semaine avant de publier l'annonce. À ce moment-là, il est trop tard, pour deux raisons.
La première est pratique : les factures d'il y a six ans ne se récupèrent plus, et le garage qui a fermé ne vous les réimprimera pas.
La seconde est plus subtile. Un historique construit dans le temps est crédible précisément parce qu'il a grandi avec le véhicule. Un dossier assemblé à la hâte avant la vente se reconnaît, et il inquiète au lieu de rassurer.
Les documents obligatoires s'obtiennent toujours en quelques jours. L'historique d'entretien, non : il se construit pendant que vous possédez le véhicule, ou il n'existe pas. Garage Saga sert à le construire sans y penser, et c'est gratuit.